Recherche Libre: Difference between revisions

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La notion de '''Recherche Libre''' est en continuation naturelle de celle de '''Logiciels Libres''' qui concerne, entre autres, les logiciels que cette recherche va utiliser, dans un esprit équivalent vis-à-vis de la "'''gabelle retardatrice'''" des droits d'auteurs.
La notion de '''Recherche Libre''' est en continuation naturelle de celle de '''Logiciels Libres''' qui concerne, entre autres, les logiciels que cette recherche va utiliser, dans un esprit équivalent vis-à-vis de la "'''gabelle retardatrice'''" des droits d'auteurs.


La qualification de "'''gabelle retardatrice'''" est purement technique. Dans le contexte de la propriété intellectuelle, le droit d'auteur est une taxe proportionnelle d'intérêt commun destinée à inciter à la création d'œuvres nouvelles et à en compenser les coûts de mise au point et de diffusion initiale.
Leur qualification de "'''gabelle retardatrice'''" est purement technique. Dans le contexte de la propriété intellectuelle, le droit d'auteur est une taxe proportionnelle d'intérêt commun destinée à inciter à la création d'œuvres nouvelles et à en compenser les coûts de mise au point et de diffusion initiale.


Dans le contexte de la création libre de droits, cette taxe n'a pas lieu. La possibilité de son retrait est un progrès commun.
Dans le contexte de la création libre de droits, cette taxe n'a pas lieu. La possibilité de son retrait est un progrès commun.

Revision as of 09:09, 23 December 2025

La notion de Recherche Libre est en continuation naturelle de celle de Logiciels Libres qui concerne, entre autres, les logiciels que cette recherche va utiliser, dans un esprit équivalent vis-à-vis de la "gabelle retardatrice" des droits d'auteurs.

Leur qualification de "gabelle retardatrice" est purement technique. Dans le contexte de la propriété intellectuelle, le droit d'auteur est une taxe proportionnelle d'intérêt commun destinée à inciter à la création d'œuvres nouvelles et à en compenser les coûts de mise au point et de diffusion initiale.

Dans le contexte de la création libre de droits, cette taxe n'a pas lieu. La possibilité de son retrait est un progrès commun.

Comme pour la création libre d'œuvres de l'esprit, la recherche libre de l'esprit ne souhaite pas être rémunérée et permet ainsi une totale fluidité de co-noèse (pensée conjuguée) entre chercheurs. Dans le domaine de l'immatériel, cela permet de recherches, expérimentations et progressions synchrones. Cette synchronicité entraîne sans doute des particularités méthodologiques propres qu'il est nécessaire d'étudier et dont on pourra tirer parti.

La Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel (PCI) du 17 octobre 2003 de l'UNESCO introduit également la possibilité d'un patrimoine commun de la recherche libre et l'obligation de sa sauvegarde, cf. le projet de Projet CGPCIC.



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